SCI, besoin d'un notaire?

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    une question que je me pose, si une SCI achete un bien, elle passera par le notaire, mais apres, si le gerant de la sci veux vendre le bien, est t'il necessaire de passer par le notaire puisque une sci permet de vendre des parts , et donc tout naturellement, le gerant perdant la proprieté de la sci en meme temps que la "proprieté du bien"! je me trompe surement, mais j'aimerais etre eclairé svp :) merci
    SCI, besoin d'un notaire?
    tu peux aussi vendre le bien sans perdre des parts dans la SCI, dans tout les cas, qu'il s'agisse de parts dans la SCI ou que la SCI vende son ou ses biens immo, il faudra passer par un notaire, il faut changer les statuts de la SCI s'il y a revente de parts et passer par un notaire pour seulement vendre un bien.....

    SCI, besoin d'un notaire?
    Tu ne te trompes pas, ton raisonnement est logique. Tu as deux possibilités si tu veux revendre : 1° - la SCI vend le bien : dans ce cas effectivement, tu es obligé de passer par un notaire (ils ont le monopole des actes de vente d'immeubles). OU 2°- les associés (tous les associés) vendent leur parts à au moins 2 personnes qui deviennent associés. Dans ce cas, c'est une cession de parts sociales qui peut être faite sous seing privé, donc pas obligé de passer par un notaire. Cette cession de parts entraine la cession de l'actif (immeuble) mais également du passif de la société... Elle est soumise au meme tarif de droits de mutation que la vente, les honoraires du notaire en moins. La vente de l'immeuble est cependant beaucoup plus sûre pour l'acquéreur que la cession de parts qui pourrait révéler des surprises (passif caché, capital social non encore libéré entrainant des conséquences fiscales). De plus si tu optes pour la cession de parts, il y a des formalités à effectuer auprès du greffe du tribunal de commerce... un professionnel est conseillé pour la rédaction de l'acte et je ne suis pas certain que l'acquéreur sera gagnant au niveau des honoraires de conseil. En outre, tu pourras garder ta SCI pour des opérations ultérieures... N'oublie pas que c'est l'acquéreur qui paye les frais d'acte de vente (sauf convention contraire des parties). Je pense qu'il vaut mieux opter pour la vente, beaucoup plus sécurisante. Consulte ton notaire !


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