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Un texte me déchargeant de toute responsabilité sur le contenu de mon forum me protège-t-il de tout problème juridique concernat ce contenu?
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Un texte me déchargeant de toute responsabilité sur le contenu de mon forum me protège-t-il de tout problèmeNon, tout est bien expliqué ici :
http://www.foruminternet.org/specialistes/concertation/recommandations/recommandation-du-forum-des-droits-sur-l-internet-quelle-responsabilite-pour-les-organisateurs-de-forums-de-discussion-sur-le-web.html
et ici
http://forum.topflood.com/responsabilite-administrateur-t2147.html
avec un débat sur le sujet.
Avec la profusion de trolls, dingos, spammeurs et autres energumènes sur les forums que j'ai administré, j'y ai finallement renoncé en partie en raison des risques juridiques (mais aussi par manque de temps).
Un texte me déchargeant de toute responsabilité sur le contenu de mon forum me protège-t-il de tout problèmeEn rien du tout : vous avez la responsabilité éditoriale de tout le contenu, vous n'êtes même pas protégé par l'exonération de responsabilité des intermédiaires techniques de la LCEN
Vous êtes responsable civilement et pénalement de tous les propos publiés sur votre site. Vous êtes tenu à une obligation de surveillance pour supprimer dans les délais les plus brefs tout propos illicite (qu'il vous appartient de juger sans qu'une erreur d'appréciation de votre part ne soit une excuse) ainsi qu'à la fourniture des informations pour identifier les auteurs des propos (adresse IP + heure précise à la seconde près), si vous voulez que votre bonne foi soit, peut-être, reconnue.
Un texte me déchargeant de toute responsabilité sur le contenu de mon forum me protège-t-il de tout problèmeoh non ......
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